Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative

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De: Isabelle Gravière-Troadec
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-présidente du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Remplace:Mme Isabelle Saurat
Groupe:
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: GÉLÉBART (Pascale)
directrice de l'association Les Editeurs d'éducation
chargée de mission du groupe « éducation » au Syndicat national de l'édition
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Remplace:Mme DE MAZIÈRES (Christine)
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: POURADIER DUTEIL (Jean)
président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Remplace:M. BOBET (Philippe)
Groupe:
nomination
09 Mars 201609/03/2016
De: Bertrand SERP
président de l'association Open Data France
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du6° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Christian QUEST
président de l'association OpenStreetMap France
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du6° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Daniel LEBEGUE
président de l'association Transparency International France
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du6° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Renaud LEFEBVRE
gérant des éditions Francis Lefebvre
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Charles HUOT
président du Groupement français de l'industrie de l'information
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Charles-Henri DUBAIL
président de la commission juridique, fiscale et environnement de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Sébastien BOUCHINDHOMME
délégué général de la Fédération nationale de l'information d'entreprise et de la gestion de créances
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Philippe BOBET
président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Georges-André SILBER
président de la société Luxia
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du3° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Bernard PÊCHEUR
président de section au Conseil d'Etat, président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application del'article 5 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Christine DE MAZIERES
déléguée générale du Syndicat national de l'édition
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Françoise COLAÏTIS
déléguée adjointe du pôle de compétitivité Cap Digital
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Nathalie BERRIAU
présidente de l'Association des professionnels de l'information et de la documentation
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du5° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Pascale AVARGUES
directrice générale chargée de l'innovation numérique et des systèmes d'information de la Ville de Bordeaux
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du3° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Marie-Christine ARMAIGNAC
contrôleur général économique et financier
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application du3° de l'article 2 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Isabelle SAURAT
conseillère maître à la Cour des comptes, vice-présidente du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Objet:
président, vice-présidente et membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
En application del'article 5 du décret n° 2015-464 du
23 avril 2015
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Bernard PÊCHEUR
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
president
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Michel PINAULT
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Granier (Jean-Marc)
responsable du service juridique, économique et de la formation de l'Institut national de la consommation
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application du5° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Remplace:Mme Davy (Eve-Marie)
Groupe:
nomination
18 Décembre 201118/12/2011
De: Farge (Didier)
président du Syndicat national de la communication directe
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application du5° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Remplace:M. André (Roland)
Groupe:
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Cazenave (Olivier)
conseiller-maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
13 Février 201013/02/2010
De: Silber (Georges-André)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Oudenot (Didier)
vice-président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lefebvre (Renaud)
président du groupe éditeurs de droit du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Kirsch (Alain-Roland)
contrôleur général économique et financier de 2e classe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hocquart de Turtot (Bruno)
représentant la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gosselin (Philippe)
député-maire de Remilly-sur-Lozon, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bilbault (Rémi)
président du Groupement français de l'industrie de l'information
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: André (Roland)
président du Syndicat national de la communication directe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marigeaud (Martine)
inspectrice générale des finances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lameyre (Nathalie)
présidente de la Fédération nationale de l'information d'entreprise et de la gestion de créances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gayon (Elisabeth)
présidente de l'Association des professionnels de l'information et de la documentation
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: de Mazières (Christine)
déléguée générale du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Davy (Eve-Marie)
membre du comité de direction de l'Institut national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pinault (Michel)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 201015/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.